La ville d’Annecy connaît en ce moment un boom immobilier. On assiste à la construction de plusieurs types d'habitation. Ces promotions immobilières se font sous contrat VEFA. Ce qui suscite un réel intérêt auprès des habitants de la ville. Ces logements à Annecy s'achètent généralement sous contrat VEFA. Mais peut-on aussi les revendre facilement ? Quelles sont les conséquences de la revente d'un logement acheté en VEFA ? On en parle dans cet article.
C’est quoi un logement acheté en VEFA?
Le contrat VEFA est un contrat utilisé dans la vente d'immobilier à construire aussi appelé « vente sur plan ». Ce qui sous-entend qu'un logement acheté en VEFA est un logement neuf pas encore construit ou dont la construction n’est pas encore achevée.
Les avantages de l’achat d’un logement en VEFA à Annecy
Le premier avantage de la VEFA est le paiement par échéance. Le futur propriétaire du logement neuf ne paie pas en une seule fois le montant total du prix d’achat du logement. La dernière échéance de paiement est fixée par le promoteur à la livraison du logement acheté en VEFA. Il existe d'autres avantages pour les logements achetés en VEFA à Annecy:
- D’abord toute opération de construction de logements est toujours approuvée par les autorités administratives (municipalité d’Annecy), les Conseils des experts d’Annecy (architectes, urbanistes et environnementalistes) et respecte les normes légales.
- Le maître d’ouvrage de la construction est toujours le promoteur : La responsabilité de la livraison du logement au propriétaire incombe entièrement au promoteur sous l’œil vigilant de la municipalité d’Annecy.
- Le terrain est viabilisé et sécurisé, le plan d’urbanisme est suivi : Pour l’obtention du permis de construire à Annecy, toutes les études techniques sont effectuées en tenant compte des exigences de la loi et des réglementations sur l’environnement et l’habitat en vigueur.
Avec toute cette assurance légale donnée aussi bien par les autorités municipales, les experts que le promoteur, pour l’acquisition confirmée de votre logement futur, ne serait-il pas possible de revendre votre logement acheté en VEFA à un autre acquéreur ?
Est-il possible de revendre un logement acheté en VEFA à Annecy ?
Certes, il est possible de revendre son logement acheté en VEFA à Annecy, mais sous certaines conditions. Vous pouvez revendre votre logement acheté, si le contrat de VEFA l’autorise. Si nous pouvons revendre notre logement acheté en VEFA, combien de temps faut-il attendre ? De manière unanime, pour les professionnels de l’immobilier, il faut attendre au moins six ans avant de le revendre.
Le véritable avantage est que le logement est encore neuf. Le nouvel acquéreur peut aussi avoir un Prêt à Taux Zéro (PTZ) s’il remplit les conditions. Ce prêt octroyé par l’État permet à la personne ou couple qui n’a pas été propriétaire d’une résidence principale durant ces deux dernières années (primo-accédants) de bénéficier d’un emprunt de plusieurs milliers d’euros à taux zéro d’intérêt. Il y a tout de même cette possibilité pour le nouvel acquéreur de bénéficier des frais de notaire réduits. Il s’agit pour le propriétaire du logement acheté en VEFA, de revendre son logement avant la signature de l’acte définitif de vente devant le notaire.
Certes la revente d’un logement neuf en VEFA à Annecy offre plusieurs avantages, mais revendre aussi de manière précipitée son logement peut entraîner des conséquences désastreuses aussi bien pour le propriétaire que pour le nouvel acquéreur.
Les conséquences de la revente d’un logement acheté en VEFA à Annecy
Vous devez faire attention aux pertes financières lors de la revente d’un logement acheté en VEFA. En voici quelques-unes :
- Le propriétaire (le vendeur) doit faire face à la TVA, qu’elle soit réduite ou non
- Étant donné que le logement neuf revendu n’est plus assimilé à une résidence principale (ni achevé, ni occupé), la taxe sur la plus-value s’applique automatiquement ;
- Le propriétaire doit surtout veiller aux frais de remboursement anticipé du crédit immobilier qu'il a souscrit.
Même s’il est possible de revendre un logement acheté en VEFA, Il est conseillé de prendre l’avis d’un notaire avant la revente d’un logement en VEFA à Annecy.